Panneau B2b : réglementation, dimensions et implantation
Panneau B2b : signification, portée au carrefour, conflit avec les cycles et les piétons, dimensions, hauteur et implantation.
Interdit de tourner à droite à la prochaine intersection, sans fermer la voie transversale.
B2b en bref
- Interdiction de tourner à droite — flèche noire coudée à droite, barrée de rouge
- L’interdiction s’applique à la prochaine intersection ; les autres mouvements restent permis
- Du côté droit, avant le carrefour — et sans la faculté de repli à gauche ouverte au B2a
- Employé pour écarter le trafic d’une emprise située dans la rue transversale
- IISR, 4e partie, art. 51 et 49 · 1re partie, art. 8
Fiche technique du B2b
- Code
- B2b
- Famille
- Prescription — interdiction
- Fonction
- Interdiction de tourner à droite à la prochaine intersection
- Forme
- Circulaire
- Fond
- Blanc
- Bordure
- Rouge, avec flèche noire barrée d’une barre rouge
- Dimensions
- 450 à 1250 mm de diamètre selon la gamme
- Implantation
- Côté droit, avant le carrefour, à une distance appropriée aux lieux
- Usage
- Permanent ou temporaire
- Signalisation temporaire
- Oui, pour écarter le trafic d’une rue en travaux
- Panonceaux associés
- M4 (catégorie, dont M4f pour un tonnage), M9z (mentions libres, plages horaires)
- Fin de prescription
- Aucun panneau de fin : indication ponctuelle évidente au sens de l’article 68
- Texte de référence
- Arrêté du 24 novembre 1967 + IISR, 4e partie, art. 51
Qu’est-ce que le panneau B2b ?
Le B2b est le pendant du B2a : une flèche noire coudée vers la droite, barrée d’une barre rouge, sur fond blanc à listel rouge. Les deux sont définis par le même article 51, qui leur donne la même portée — l’interdiction de tourner s’applique à la prochaine intersection. Symétrique dans son dessin, le B2b ne l’est pas dans son emploi. Le tourne-à-droite est le mouvement le plus rapide et le moins réfléchi d’un carrefour : il ne traverse aucun flux opposé, il se prend sans ralentir beaucoup, et il croise au dernier moment ce qui longe le trottoir — piétons qui traversent, cyclistes qui remontent à droite, voie réservée aux bus. C’est de là que viennent la plupart des raisons de l’interdire, et la plupart des difficultés à le faire respecter.
Que signifie le panneau B2b ?
L’interdiction porte sur le seul mouvement tournant vers la droite, à la prochaine intersection, et pour les seuls véhicules venant de la branche où le panneau est posé. La voie transversale n’est pas fermée : on continue d’y accéder depuis les autres branches, et ceux qui y résident n’en sont pas privés. Continuer tout droit ou tourner à gauche restent possibles, sauf autre panneau. Cette précision compte, car le B2b est souvent posé pour protéger quelque chose qui se trouve dans la rue transversale — une sortie d’école, une zone piétonne, un aménagement cyclable. Or protéger une rue en interdisant d’y tourner depuis une seule branche laisse ouvertes toutes les autres : c’est le plan de circulation qu’il faut regarder, pas seulement le carrefour. L’article 51 prévoit par ailleurs que le panneau puisse être complété par un panonceau de catégorie M4, ce qui permet de ne viser que les véhicules réellement en cause.
- Carrefour où le tourne-à-droite croise une piste cyclable ou une bande cyclable longeant la chaussée.
- Traversée piétonne très fréquentée dans la branche de droite, où le mouvement tournant se prend trop vite.
- Couloir réservé aux bus ou plate-forme de transport en commun situé dans la rue transversale.
- Intersection d’une chaussée d’autoroute ou de route à chaussées séparées avec une bretelle d’insertion ou d’entrecroisement : un B2b est implanté sur la voie principale, avant le nez géométrique.
- Rue étroite dont le rayon de giration ne permet pas le passage des poids lourds — l’interdiction pouvant alors être limitée à cette catégorie par un panonceau M4.
- Chantier : la rue transversale accueille l’emprise, et le flux tournant doit être écarté avant d’y entrer.
Réglementation du panneau B2b
Ce que disent les textes
RéglementaireL’article 51 de la 4e partie traite ensemble le B2a et le B2b : l’interdiction de tourner s’applique à la prochaine intersection. Le même article prévoit qu’à l’intersection d’une chaussée d’autoroute ou de route à chaussées séparées avec une bretelle d’insertion ou d’entrecroisement, un B2b est mis en place sur la voie principale elle-même, implanté avant le nez géométrique. Il ajoute que ces panneaux peuvent être complétés par un panonceau de catégorie M4. L’article 49 précise l’implantation : par exception à la règle du voisinage immédiat, les B2a, B2b et B2c se placent avant l’endroit où s’applique la prescription qu’ils indiquent, à une distance appropriée compte tenu de la disposition des lieux. Un point sépare enfin le B2b de son symétrique : l’article 8, e) de la 1re partie permet, sur chaussée unidirectionnelle, de se contenter du signal placé à gauche lorsque celui de droite n’est pas visible dans des conditions satisfaisantes — mais il réserve cette faculté aux B2a, B2c et B14. Le B2b n’en bénéficie pas.
Ce que fait la pratique
Pratique d’implantationLe B2b se pose du côté droit de la chaussée — l’instruction en fait la règle générale d’implantation des signaux — c’est-à-dire dans la zone la plus disputée de la voirie urbaine, entre abribus, corbeilles, feux, potelets et véhicules en livraison. Là où le B2a peut, en dernier recours, être reporté à gauche, le B2b doit rester lisible depuis la droite : le dégagement de son environnement immédiat est donc une contrainte, pas un confort.
Ce que nous recommandons
Recommandation SignaltekNous conseillons de contrôler la lisibilité du B2b depuis le poste de conduite d’un véhicule haut autant que depuis celui d’une voiture : un panneau parfaitement visible d’une berline peut se trouver dans l’angle mort d’un poids lourd, lequel est précisément celui qu’on cherchait souvent à écarter. Nous conseillons également, lorsque l’interdiction ne vise que certaines catégories ou certaines heures, de la limiter à ce qu’elle vise par panonceau : l’interdiction générale affichée pour un besoin partiel s’use vite, et l’instruction elle-même met en garde, à propos du marquage, contre la dépréciation de la valeur réglementaire d’un signal dont on abuse.
Ce qui se joue juridiquement
PortéeL’interdiction d’un mouvement directionnel est instituée par une décision de l’autorité compétente sur la voie, que la signalisation porte à la connaissance des usagers. Sa portée — le carrefour visé, les catégories concernées, les plages horaires — s’apprécie au regard de cette décision autant que du panneau et de ses panonceaux, et les conséquences d’une signalisation incomplète ou contredite par le marquage dépendent des circonstances. En signalisation temporaire, l’article 135 de la 8e partie prévoit que la pose de signaux de prescription soit, sauf force majeure, préalablement autorisée par un arrêté de l’autorité investie du pouvoir de police. Cette fiche ne tranche donc rien : pour un projet précis, la réponse se trouve dans les textes applicables et auprès du gestionnaire de la voie.
Sources réglementaires
Arrêté du 24 novembre 1967
Signalisation des routes et des autoroutes — définit les panneaux et leurs caractéristiques.
Voir le texte officiel →IISR — 1re partie, Généralités
Implantation (art. 8), hauteur (art. 9) et tableau des dimensions des panneaux.
Voir le texte officiel →IISR — 4e partie, Signalisation de prescription
Art. 49 (implantation avant la prescription), art. 51 (portée, bretelle d’insertion, panonceau M4), art. 68 (pas de signalisation de fin).
Voir le texte officiel →IISR — 1re partie, Généralités
Art. 8, b) (implantation à droite) et 8, e) (repli à gauche réservé aux B2a, B2c et B14).
Voir le texte officiel →IISR — 7e partie, Marques sur chaussée
Art. 115-3, C : en cas d’affectation de voies, les flèches directionnelles sont impérativement liées à une signalisation verticale de type C24.
Voir le texte officiel →
Références établies sur les versions consolidées de l’IISR diffusées par le Cerema, qui sont des documents de travail : juridiquement, les textes publiés au Journal officiel font foi.
Dimensions du panneau B2b
La gamme se choisit selon la voie et la vitesse, jamais selon le panneau.
| Gamme | Diamètre du disque | Emploi |
|---|---|---|
| Miniature | 450 mm | Utilisée notamment sur voies privées ouvertes à la circulation, parcs de stationnement, aires de service. |
| Petite | 650 mm | Utilisée notamment en voirie urbaine contrainte, où la gamme normale gênerait le passage. |
| Normale | 850 mm | La gamme employée en règle générale. |
| Grande | 1050 mm | Utilisée notamment sur certaines routes à chaussées séparées et voies rapides. |
| Très grande | 1250 mm | Utilisée notamment sur autoroutes et certaines sections à vitesse élevée. |
Source — IISR, 1re partie — Généralités, tableau des dimensions des panneaux, colonne « Disque (diamètre) ». La gamme normale s’emploie en règle générale ; le choix d’une autre gamme relève des règles de l’IISR et du type de voie, et non du seul code du panneau. Les emplois cités ci-dessus sont des exemples, pas une règle d’affectation.
Implantation du panneau B2b
- Hauteur
- En rase campagne, le bord inférieur du panneau est placé en principe à 1,00 m au-dessus du niveau de l’accotement. En agglomération bénéficiant d’un éclairage public, les panneaux peuvent être placés jusqu’à 2,30 m, notamment afin de limiter la gêne pour les piétons. « En principe » n’est pas une précaution de style : l’article prévoit des adaptations selon les circonstances locales.
- Distance latérale
- La distance entre l’aplomb de l’extrémité du panneau située côté chaussée et la rive voisine ne doit pas être inférieure à 0,70 m. Elle peut être réduite lorsque les contraintes physiques ou géométriques le nécessitent, notamment en agglomération ou en montagne. À ne pas confondre avec la position du support : en rase campagne, l’article 8 prévoit aussi que le panneau soit hors de la zone de récupération, ou son support à 2 m au moins du bord voisin de la chaussée, sauf circonstances particulières.
- Distance d’annonce
- Comme le B2a, le B2b fait exception à la règle du voisinage immédiat : il se place avant l’endroit où s’applique la prescription, à une distance appropriée compte tenu de la disposition des lieux. Sur une voie où le tourne-à-droite se prend depuis une voie d’insertion, le point de décision est plus en amont qu’on ne le croit. L’instruction chiffre un seul cas : sur la voie principale, à l’intersection avec une bretelle d’insertion ou d’entrecroisement, le B2b est implanté avant le nez géométrique.
- Orientation
- Face au flux qui aborde le carrefour, la face avant sensiblement perpendiculaire à la direction suivie par l’usager, le plan du panneau vertical et légèrement tourné vers l’extérieur de la route pour éviter la réflexion spéculaire. Le contrôle se fait depuis la file de droite, à hauteur d’un pare-brise de camion autant que d’une voiture.
- Visibilité
- Le B2b partage le trottoir avec tout ce que la ville y accumule. Son ennemi le plus régulier n’est pas la végétation mais le stationnement de livraison, qui s’installe précisément en amont du carrefour, et le groupe de piétons en attente au passage protégé. La difficulté est aggravée par le fait que l’instruction n’ouvre pas au B2b le repli à gauche qu’elle accorde au B2a et au B2c : le dégagement du côté droit est la seule solution.
- En agglomération
- C’est presque son seul terrain. Il y accompagne les aménagements cyclables, les couloirs bus et les secteurs apaisés. Sa cohérence avec le marquage au sol est le point qui se vérifie en premier : lorsqu’il y a affectation de voies, l’emploi des flèches directionnelles est impérativement lié à la présence d’une signalisation verticale de type C24 indiquant les mouvements possibles.
- Hors agglomération
- Emploi plus rare, avec un cas prévu par le texte : sur la voie principale d’une autoroute ou d’une route à chaussées séparées, à l’intersection avec une bretelle d’insertion ou d’entrecroisement. Ailleurs, l’emploi est généralement lié à une contrainte géométrique — rayon de giration insuffisant, accès de service — et l’interdiction y est fréquemment limitée à une catégorie de véhicules par panonceau M4.
Source — IISR, 1re partie — Généralités, article 9 « Hauteur des panneaux au-dessus du sol », A-a et A-b.
Source — IISR, 1re partie — Généralités, article 8 « Implantation des signaux », i).
Source — IISR, 4e partie — Signalisation de prescription, articles 49 et 51.
Source — IISR, 1re partie — Généralités, article 8, a) ; le contrôle depuis une cabine haute est une recommandation Signaltek.
Source — IISR, 1re partie — Généralités, article 8, e).
Source — IISR, 7e partie — Marques sur chaussée, article 115-3, C.
Source — IISR, 4e partie — Signalisation de prescription, article 51.
Quand utiliser un B2b ?
Quand le mouvement vers la droite entre en conflit avec ce qui longe le trottoir, ou quand la rue transversale ne doit plus recevoir ce flux. Avant de poser, deux vérifications valent mieux qu’un panneau supplémentaire. La première porte sur le plan de circulation : si l’objectif est de protéger la rue transversale, interdire d’y tourner depuis une branche ne suffit pas — il faut savoir par où l’on y entre encore. La seconde porte sur la cohérence avec le sol : lorsqu’il y a affectation de voies, les flèches directionnelles supposent une signalisation verticale de type C24, et les messages doivent dire la même chose. Enfin, lorsque le problème ne vient que des poids lourds ou d’une plage horaire, l’interdiction se limite à ce qu’elle vise, par panonceau : c’est ce qui distingue une mesure qu’on respecte d’une mesure qu’on contourne.
Panneaux associés
B2a — Interdiction de tourner à gauche
Le mouvement symétrique, défini par le même article 51 — mais l’instruction autorise le B2a seul à gauche sur chaussée unidirectionnelle, et pas le B2b.
B2c — Interdiction de faire demi-tour
La troisième manœuvre de la famille, définie par l’article 51-1, avec sa propre portée : jusqu’à la prochaine intersection incluse.
M4 — Panonceau de catégorie
Explicitement prévu par l’article 51. Les panonceaux de catégorie M4 ne sont utilisés qu’avec les panneaux de type AB, B et C.
M4f — Panonceau de catégorie avec tonnage
Porte un chiffre de tonnage : l’interdiction ne s’applique alors qu’aux véhicules ou ensembles dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé dépasse ce chiffre.
M9z — Panonceau à mention libre
Porte les plages horaires, quand le conflit n’existe qu’aux heures d’entrée et de sortie d’école.
B21-1 — Direction obligatoire
La solution inverse : imposer la direction à prendre plutôt que retirer celle qu’on refuse.
C24a — Affectation de voies
À vérifier avec le marquage : en cas d’affectation de voies, les flèches directionnelles au sol sont impérativement liées à la présence d’un panneau de type C24.
Quand prend fin une interdiction de tourner à droite ?
La réponse est celle du B2a, et elle vient du même endroit : l’article 51 fixe la portée à la prochaine intersection, et l’article 68 dispense de tout panneau de fin, l’interdiction de tourner étant rangée parmi les indications ponctuelles évidentes.
Le franchissement de l’intersection concernée
L’interdiction de tourner s’applique à la prochaine intersection. Elle ne se reporte pas au carrefour suivant, qui doit recevoir son propre panneau si le mouvement doit y être interdit également.
Source — IISR, 4e partie — Signalisation de prescription, article 51.
Aucun panneau de fin n’est requis
L’instruction écarte la signalisation de fin de prescription lorsqu’il s’agit d’une indication ponctuelle évidente, et cite la défense de tourner comme exemple. Il n’existe donc pas de « fin d’interdiction de tourner à droite ».
Source — IISR, 4e partie — Signalisation de prescription, article 68.
Une restriction de catégorie portée par un panonceau M4
Lorsque le panonceau limite l’interdiction à une catégorie — poids lourds, ensembles routiers, véhicules au-dessus d’un tonnage porté par un M4f — les autres véhicules ne sont pas concernés : la prescription n’existe pas pour eux, plutôt qu’elle ne prend fin.
Source — IISR, 4e partie — Signalisation de prescription, articles 51 et 57 (M4f) ; 1re partie, article 9-1, § 4.
La fin d’une mesure temporaire
Le retour aux conditions normales de circulation est indiqué par un panneau B31 de fin de toutes prescriptions, à moins que certaines prescriptions restent valables, auquel cas elles doivent être rétablies au-delà de ce B31. Sur un carrefour équipé de marquage provisoire, la remise en cohérence du sol accompagne le retrait des panneaux.
Source — IISR, 8e partie — Signalisation temporaire, article 133, E.
B2b en signalisation temporaire
Le B2b provisoire sert surtout à assécher une rue en travaux : plutôt que de barrer la rue transversale à son entrée, on empêche d’y tourner depuis l’axe qui l’alimente. L’effet est plus doux qu’un barrage, et souvent suffisant. Il demande quatre choses. D’abord une position qui tienne compte de la file : sur un axe où le tourne-à-droite se prépare tôt, le panneau posé au ras du carrefour laisse des véhicules déjà rabattus, qui tournent quand même ou s’arrêtent en travers. Ensuite la séquence : l’instruction impose que les panneaux de prescription temporaires soient nécessairement précédés d’au moins un panneau de danger. Ensuite l’information des voies affluentes : un usager se présentant par une route transversale doit être informé de toutes les prescriptions imposées sur la route qu’il aborde, ce qui peut se faire par un panneau de présignalisation portant les symboles des restrictions. Enfin la prise en compte des riverains et des services qui doivent continuer d’entrer dans la rue : cela se règle par un panonceau ou par un itinéraire de desserte, pas en fermant les yeux sur les véhicules qui tournent malgré tout. Le panneau se dépose avec le reste du dispositif, et le mouvement se rétablit dans les deux moitiés du carrefour — la signalisation verticale et le sol.
Les 6 erreurs les plus fréquentes
- 01Le disque dans l’angle mort d’un poids lourdLe panneau est bien là, bien orienté, parfaitement lisible d’une voiture — et invisible depuis la cabine d’un camion qui longe le trottoir. Quand l’interdiction vise justement les ensembles routiers, c’est l’usager visé qui ne lit rien. La lisibilité se contrôle depuis le véhicule concerné, pas depuis le sien.
- 02Reporter le B2b à gauche comme on le ferait d’un B2aLe trottoir de droite est encombré, on plante le disque en face. L’instruction n’ouvre cette faculté, sur chaussée unidirectionnelle, qu’aux B2a, B2c et B14 : le B2b n’en fait pas partie. Un tourne-à-droite s’interdit depuis le côté d’où le mouvement se prend.
- 03Contredit par la flèche peinte au solLa file de droite porte une flèche d’affectation qui envoie à droite, le panneau interdit ce mouvement. L’usager arbitre — et il choisit le sol, qu’il voit plus longtemps. Or l’emploi des flèches directionnelles en affectation de voies est impérativement lié à la présence d’une signalisation verticale de type C24 : la contradiction est un défaut de mise en œuvre, pas une ambiguïté à laisser vivre.
- 04Protéger une rue par une seule de ses entréesLe B2b écarte le flux venant de l’axe principal, mais la rue reste accessible par deux autres branches, et le trafic de transit y revient par le chemin le plus court. Une rue se protège par un plan de circulation, pas par un panneau posé à l’endroit où le problème s’est vu en premier.
- 05Le panneau masqué par la livraison de 8 heuresVisible le jour de la pose, invisible tous les matins ouvrés, quand un utilitaire s’arrête juste devant — c’est-à-dire aux heures où le conflit avec les piétons et les cyclistes est maximal. Un panneau qui disparaît aux heures de pointe n’a pas d’effet là où il devait en avoir.
- 06Interdire à tous ce qui ne posait problème qu’aux camionsLe rayon de giration ne convient pas aux ensembles routiers ; on interdit le mouvement à tout le monde. Les riverains contournent, la mesure devient une gêne quotidienne sans rapport avec son motif, et son autorité s’érode. L’article 51 prévoit le panonceau de catégorie M4 exactement pour ce cas.
B2b ou B2a : deux flèches barrées, deux problèmes différents
| B2b | B2a | |
|---|---|---|
| Mouvement visé | Le tourne-à-droite | Le tourne-à-gauche |
| Portée | La prochaine intersection (art. 51) | La prochaine intersection (art. 51) |
| Repli à gauche sur chaussée unidirectionnelle | Non prévu par l’article 8, e) | Prévu si le signal de droite n’est pas correctement visible |
| Sur bretelle d’insertion | Sur la voie principale, avant le nez géométrique | Sur la bretelle, à 50 m environ avant le nez géométrique |
| Conflit typique | Cycles, piétons, couloir bus longeant la chaussée | Flux opposé traversé, attente dans l’axe |
| Panonceau fréquent | Catégorie M4 — poids lourds, ensembles routiers | Mention libre — heures d’école, heures de pointe |
Le choix ne se fait pas entre les deux : c’est le carrefour qui l’impose, selon le mouvement qui pose problème. Ce qui se transpose mal d’un panneau à l’autre, en revanche, ce sont les réflexes de pose. Un B2a se contrôle depuis la file de gauche et peut, en dernier recours, être reporté de ce côté sur une chaussée unidirectionnelle ; un B2b se contrôle depuis la file de droite, à hauteur de cabine de camion, et n’a pas cette échappatoire — il se vérifie contre le marquage au sol et contre le stationnement de livraison. Les deux panneaux sont symétriques ; leurs règles d’implantation ne le sont pas.
Questions fréquentes
Le B2b interdit-il l’accès à la rue transversale ?
Non : il interdit un mouvement à la prochaine intersection, pas un accès. La rue transversale reste ouverte et accessible depuis les autres branches du carrefour. Pour fermer réellement une rue à la circulation, c’est un autre panneau qu’il faut — B0 pour toute circulation dans les deux sens, B1 pour une entrée.
Source — IISR, 4e partie — Signalisation de prescription, articles 50, 50-1 et 51.
À quel carrefour s’applique un panneau B2b ?
À la prochaine intersection : l’instruction énonce que l’interdiction de tourner s’applique à la prochaine intersection. Le panneau se place avant l’endroit où s’applique la prescription, à une distance appropriée compte tenu de la disposition des lieux — c’est le seul repère que donne le texte pour un carrefour ordinaire.
Source — IISR, 4e partie — Signalisation de prescription, articles 49 et 51.
Peut-on interdire de tourner à droite aux seuls poids lourds ?
Oui : l’article 51 prévoit que les panneaux B2a et B2b puissent être complétés par un panonceau de catégorie M4. Lorsqu’un chiffre de tonnage est inscrit sur un panonceau M4f, l’interdiction ne s’applique que si le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé du véhicule ou de l’ensemble dépasse ce chiffre. La rédaction doit correspondre à la décision qui institue l’interdiction.
Source — IISR, 4e partie — Signalisation de prescription, articles 51 et 57.
Que faire si le marquage au sol contredit le panneau ?
Le signaler au gestionnaire sans attendre. En cas d’affectation de voies, l’emploi des flèches directionnelles est impérativement lié à la présence d’une signalisation verticale de type C24 indiquant les mouvements ou directions possibles : une flèche qui envoie vers un mouvement interdit n’est pas une simple maladresse, c’est une incohérence de dispositif. La reprise du marquage fait partie de la mise en œuvre de l’interdiction.
Source — IISR, 7e partie — Marques sur chaussée, article 115-3, C.
Peut-on poser le B2b à gauche de la chaussée si la droite est encombrée ?
Non. Les signaux sont normalement implantés du côté droit de la chaussée dans le sens de la circulation, et la dérogation ouverte sur les chaussées unidirectionnelles — se contenter du signal placé à gauche lorsque celui de droite n’est pas visible dans des conditions satisfaisantes — ne vise que les panneaux B2a, B2c et B14. Le B2b n’y figure pas.
Source — IISR, 1re partie — Généralités, article 8, b) et e).
Quel diamètre pour un panneau B2b ?
Le B2b étant circulaire, la dimension s’exprime en diamètre : 450 mm en miniature, 650 en petite, 850 en normale, 1 050 en grande, 1 250 en très grande. En rue étroite, la petite gamme évite d’encombrer le cheminement piéton déjà contraint par le mobilier urbain.
Source — IISR, 1re partie — Généralités, article 5-3 et tableau des dimensions des panneaux, colonne « Disque (diamètre) ».
À quelle hauteur poser un B2b en ville ?
En rase campagne, le bord inférieur du panneau est placé en principe à 1,00 m au-dessus du niveau de l’accotement. En agglomération bénéficiant d’un éclairage public, les panneaux peuvent être placés jusqu’à 2,30 m, notamment afin de limiter la gêne pour les piétons. Sur un trottoir en angle de carrefour, cette possibilité règle deux problèmes à la fois : le passage des piétons et le masquage par les véhicules arrêtés.
Source — IISR, 1re partie — Généralités, article 9, A-a et A-b.
Pour aller plus loin
Fiche relue le 8 septembre 2026. La réglementation évolue : en cas de doute, le texte officiel fait foi.