Panneau B16 : réglementation, dimensions et implantation

Le B16 est un panneau de prescription qui interdit l’usage des signaux sonores : un disque à listel rouge sur fond blanc portant un avertisseur — la trompe classique de la signalisation routière — barré d’une oblique rouge. Il se distingue de la plupart des autres panneaux de la famille B par ce qu’il vise : non pas une catégorie de véhicules, non pas un gabarit ou une charge, mais un comportement. Cela change sa logique d’emploi. Un B11 protège un passage que rien d’autre ne protège ; le B16, lui, vient renforcer localement une règle qui existe déjà, puisque le code de la route encadre l’usage de l’avertisseur sonore. Cette redondance a une conséquence que l’article 64-1 tire explicitement : le panneau ne doit pas être implanté à l’entrée des agglomérations dont les limites sont concrétisées par des panneaux de localisation à fond blanc, puisque l’emploi de l’avertisseur y est déjà interdit par le code de la route. Le B16 trouve donc surtout sa place là où cette interdiction générale ne joue pas d’elle-même : hors agglomération, aux abords d’un site que le bruit dégrade.

L’interdiction porte sur l’usage des signaux sonores à partir de l’aplomb du panneau et jusqu’à la fin de la prescription. Elle s’adresse au conducteur, pas au véhicule : le panneau n’interdit pas de circuler avec un avertisseur, il interdit de s’en servir. Une question revient systématiquement, celle de l’avertissement en cas de danger immédiat, et le texte y répond dans la définition même du panneau : l’article 64-1 emploie le B16 « pour signaler l’interdiction de faire usage de l’avertisseur sonore en dehors du cas de danger immédiat ». L’interdiction locale est donc bornée à l’usage qui n’est pas commandé par un danger immédiat. Le panneau ne concerne par ailleurs pas les avertisseurs spéciaux des véhicules d’intérêt général bénéficiant de facilités de passage, dont le régime est distinct.

• Route de montagne hors agglomération où l’avertissement en virage était traditionnel et où l’aménagement a rendu la pratique inutile.
• Abords d’un site classé, d’une zone de repos ou d’un secteur touristique où le calme fait partie de ce qui est protégé.
• Abords d’un centre équestre ou d’un itinéraire cavalier, où le bruit soudain présente un risque propre.
• Approche d’un établissement de santé ou d’un établissement accueillant des personnes vulnérables au bruit, situé hors des limites d’agglomération.
• Section riveraine d’un hameau ou d’un groupe d’habitations non compris dans une agglomération signalée.

La gamme se choisit selon la voie et la vitesse, jamais selon le panneau.

Source — IISR, 1re partie — Généralités, tableau des dimensions des panneaux, colonne « Disque (diamètre) ». La gamme normale s’emploie en règle générale ; le choix d’une autre gamme relève des règles de l’IISR et du type de voie, et non du seul code du panneau. Les emplois cités ci-dessus sont des exemples, pas une règle d’affectation.

Hauteur

En rase campagne, le bord inférieur du panneau est placé en principe à 1,00 m au-dessus du niveau de l’accotement. En agglomération bénéficiant d’un éclairage public, les panneaux peuvent être placés jusqu’à 2,30 m, notamment afin de limiter la gêne pour les piétons. « En principe » n’est pas une précaution de style : l’article prévoit des adaptations selon les circonstances locales.

Source — IISR, 1re partie — Généralités, article 9 « Hauteur des panneaux au-dessus du sol », A-a et A-b.

Distance latérale

La distance entre l’aplomb de l’extrémité du panneau située côté chaussée et la rive voisine ne doit pas être inférieure à 0,70 m. Elle peut être réduite lorsque les contraintes physiques ou géométriques le nécessitent, notamment en agglomération ou en montagne. À ne pas confondre avec la position du support : en rase campagne, l’article 8 prévoit aussi que le panneau soit hors de la zone de récupération, ou son support à 2 m au moins du bord voisin de la chaussée, sauf circonstances particulières.

Source — IISR, 1re partie — Généralités, article 8 « Implantation des signaux », i).

Distance d’annonce

Aucune. Comme tout panneau de prescription, le B16 s’implante là où l’interdiction commence, et non en annonce. C’est l’un des rares panneaux de ce lot pour lesquels la signalisation en amont n’apporte rien : cesser d’utiliser son avertisseur ne demande ni manœuvre, ni changement d’itinéraire, ni décision préalable.

Source — Découle de la nature du panneau : signalisation de prescription, IISR 4e partie.

Orientation

Perpendiculaire à l’axe de la chaussée, très légèrement incliné vers l’extérieur pour éviter la réflexion des phares.

Source — Pratique d’implantation courante des gestionnaires de voirie — ce n’est pas une valeur normée.

Visibilité

Le panneau doit être vu, mais l’enjeu de lisibilité est ici moins critique que sur un panneau de gabarit : l’usager qui le découvre tardivement peut encore s’y conformer sans manœuvre. Ce qui compte davantage, c’est la reconnaissance du pictogramme, qui n’est pas familier de tous les conducteurs.

Source — Principe général de la signalisation : porter la prescription à la connaissance de l’usager.

En agglomération

C’est là que le panneau est le plus souvent posé à tort. L’article 64-1 interdit de l’implanter à l’entrée des agglomérations dont les limites sont concrétisées par des panneaux de localisation à fond blanc : l’emploi de l’avertisseur y est déjà interdit par le code de la route, et le disque n’ajoute rien à cette interdiction. Un besoin de tranquillité en traversée de bourg se traite par les autres leviers du gestionnaire, pas par un B16 à l’entrée du panneau d’agglomération.

Source — IISR, 4e partie — article 64-1, qui écarte expressément cette implantation en renvoyant à l’article R.416-1 du code de la route.

Hors agglomération

C’est le contexte où le panneau garde tout son sens : routes de montagne où l’avertissement en virage était d’usage, abords de sites protégés, approches de centres équestres, hameaux hors limites d’agglomération. La longueur de la section interdite se borne alors par le panonceau d’étendue M2 prévu à l’article 64-1, ou par un B35 en fin de section.

Source — IISR, 4e partie — article 64-1 pour le complément par un M2 ; article 68-4 pour le B35.

Quand une nuisance sonore identifiée justifie d’instituer localement une interdiction là où l’encadrement général ne joue pas déjà. C’est la question préalable, et elle est particulière à ce panneau : qu’apporte le disque ici ? À l’entrée d’une agglomération signalée, rien — l’article 64-1 écarte expressément cette implantation. Hors agglomération, en revanche, la réponse est souvent nette : approche d’un site protégé, d’un centre équestre, d’un hameau riverain d’une route de montagne. Un B16 posé sans ce motif fait exactement ce que l’article 44 demande d’éviter au titre du principe de valorisation : il ajoute une répétition et un panneau inutile, et il apprend aux conducteurs à ne plus lire les disques rouges. Quand la décision est prise, l’étendue se borne dans le même mouvement — panonceau M2, ou B35 en fin de section.

• B35 — Fin d’interdiction de l’usage de l’avertisseur sonore

  Le panneau qui referme la prescription. Sans lui, l’interdiction court sans terme visible pour l’usager.

• B31 — Fin de toutes les interdictions précédemment signalées

  Referme en une fois les interdictions imposées aux véhicules en mouvement sur la section, dont le B16.

• M2 — Panonceau d’étendue

  Précise la longueur sur laquelle l’interdiction court, quand un B35 n’est pas implanté.

• M9z — Panonceau de mention

  Porte les mentions horaires — l’interdiction de nuit devant un établissement de santé, par exemple.

• B14 — Limitation de vitesse

  Se rencontre souvent au même endroit : les secteurs où l’on interdit le klaxon sont ceux où l’on abaisse la vitesse, pour le même motif de tranquillité.