Panneau B15 : réglementation, dimensions et implantation
Panneau B15 : signification, priorité en sens inverse, alternat, dimensions, hauteur, implantation et usage sur chantier.
Impose de céder le passage à la circulation venant en sens inverse sur la section à voie unique qui suit le panneau.
B15 en bref
- Cédez le passage à la circulation venant en sens inverse — disque à listel rouge, flèche noire descendante et flèche rouge montante
- Un C18 doit obligatoirement être placé de l’autre côté du passage — IISR 4e partie, art. 64
- Implanté avant l’entrée du rétrécissement, là où l’arrêt reste possible sans gêner la circulation
- Pièce maîtresse de l’alternat par panneaux, sous condition de visibilité réciproque et de faible longueur
- IISR 4e partie, art. 64 · IISR 8e partie pour l’alternat de chantier
Fiche technique du B15
- Code
- B15
- Famille
- Prescription — priorité de passage
- Fonction
- Céder le passage à la circulation venant en sens inverse
- Forme
- Circulaire
- Fond
- Blanc
- Bordure
- Rouge
- Symbole
- Flèche noire large dirigée vers le bas et flèche rouge dirigée vers le haut
- Dimensions
- 450 à 1250 mm de diamètre selon la gamme
- Implantation
- En amont du rétrécissement, avant le point de rencontre
- Usage
- Permanent ou temporaire
- Signalisation temporaire
- Oui — alternat par panneaux, sur support mobile lesté
- Panneau complémentaire
- C18, obligatoire de l’autre côté du passage (IISR 4e partie, art. 64)
- Fin de prescription
- Le franchissement du passage étroit qu’il règle
- Texte de référence
- IISR 4e partie, art. 64 · arrêté du 24 novembre 1967
Qu’est-ce que le panneau B15 ?
Le B15 est un panneau de prescription qui règle la rencontre sur une section où deux véhicules ne peuvent pas se croiser : un disque à listel rouge sur fond blanc, portant deux flèches opposées — une flèche noire large dirigée vers le bas, qui figure la circulation venant en face, et une flèche rouge dirigée vers le haut, qui figure le sens de celui à qui le panneau s’adresse. Le rouge désigne celui qui doit céder. C’est ce qui en fait un panneau atypique dans la famille B : il ne ferme rien et n’impose aucune valeur, il attribue une priorité. Et il ne règle qu’un sens du passage : l’article 64 de la 4e partie de l’IISR prévoit que, lorsqu’un B15 est implanté, un panneau C18 — carré à fond bleu — doit obligatoirement être placé de l’autre côté du passage, pour la circulation dans l’autre sens. Un alternat par panneaux se lit à deux endroits à la fois : celui qui attend et celui qui passe.
Que signifie le panneau B15 ?
Sur la section à voie unique qui suit le panneau, le conducteur qui rencontre un B15 doit céder le passage à celui qui vient en face. La prescription s’applique à la rencontre, pas au trajet : elle n’impose pas de s’arrêter systématiquement, mais de ne pas s’engager lorsqu’un véhicule arrive en sens inverse, et de laisser dégager celui qui est déjà engagé. Elle ne dispense d’aucune autre règle : la vitesse, les priorités aux intersections situées dans la section et l’obligation d’adapter son allure aux circonstances continuent de s’appliquer. Sa logique suppose une chose que le panneau ne dit pas : que le conducteur puisse voir l’autre extrémité du passage. C’est cette condition, et non le panneau, qui détermine si l’alternat peut être réglé par panneaux ou s’il faut des feux.
- Pont à voie unique, passage sous porche ou tunnel étroit ne permettant pas le croisement.
- Chaussée rétrécie durablement par un aménagement — écluse, chicane, plateau traversant à voie unique.
- Route de montagne à passage resserré entre paroi et parapet.
- Alternat de chantier de faible longueur, avec visibilité réciproque d’un bout à l’autre du rétrécissement.
- Traversée de bourg où le stationnement bilatéral ne laisse qu’une file circulable sur une portion courte.
Réglementation du panneau B15
Ce que disent les textes
RéglementaireL’article 64 de la 4e partie de l’IISR pose les conditions et la portée du B15, et il est plus précis qu’on ne l’imagine. Il vise « un passage étroit où le croisement est difficile, voire impossible », et n’autorise l’autorité compétente à attribuer la priorité à un sens que « si les conducteurs peuvent voir distinctement, de nuit comme de jour, ce passage sur toute son étendue ». Le panneau est implanté face à la circulation, du côté qui n’a pas la priorité, et il notifie « l’interdiction de s’engager dans le passage étroit tant qu’il n’est pas possible de franchir ledit passage sans obliger les véhicules venant en sens inverse à s’arrêter ». Le même article pose l’obligation du panneau complémentaire : lorsqu’un B15 est implanté, un panneau C18 doit obligatoirement être placé de l’autre côté du passage, pour la circulation dans l’autre sens. Il fixe enfin les limites du dispositif : cette réglementation des passages étroits n’est efficace que pour des trafics de pointe inférieurs à 100 véhicules par heure et à condition que la longueur de la section rétrécie n’excède pas 50 mètres ; au-delà, le texte renvoie à l’installation de feux tricolores.
Ce que fait la pratique
Pratique d’implantationSur chantier, l’alternat relève de la 8e partie de l’IISR. Les gestionnaires disposent alors de plusieurs dispositifs — alternat par panneaux, par feux, par piquets K10 ou par pilotage manuel —, et le choix se fait sur les mêmes critères que ceux de l’article 64 : la vue sur toute l’étendue du passage, la longueur du rétrécissement, le trafic. C’est pourquoi le couple B15 / C18 est le dispositif retenu sur les chantiers courts et dégagés, et pourquoi on passe aux feux dès qu’une courbe, un dos d’âne ou la longueur du chantier retirent cette vue.
Ce que nous recommandons
Recommandation SignaltekNous conseillons de repérer la zone d’attente avant de choisir l’emplacement du panneau plutôt que l’inverse : un véhicule qui cède ne doit pas se retrouver arrêté en travers d’un carrefour ou devant un accès riverain. Nous conseillons aussi de donner le B15 — donc l’obligation d’attendre — au sens pour lequel l’arrêt est le moins pénalisant et le plus sûr : celui qui monte plutôt que celui qui descend, celui qui dispose d’une zone d’attente dégagée, celui qui supporte le trafic le plus faible. Le texte ne dit rien de ce choix, et ce sont des conseils que nous assumons comme tels.
Ce qui se joue juridiquement
PortéeL’attribution d’une priorité de passage par la signalisation procède d’une décision de l’autorité compétente sur la voie, portée à la connaissance des usagers par les panneaux. En cas de heurt dans un rétrécissement, l’appréciation des responsabilités dépend notamment de la cohérence du dispositif — présence et concordance du B15 et du C18 —, de la visibilité réelle, du comportement des conducteurs et de la juridiction saisie. Cette fiche ne tranche rien : pour un projet précis, la réponse se trouve dans les textes applicables et auprès du gestionnaire de la voie.
Sources réglementaires
Arrêté du 24 novembre 1967
Signalisation des routes et des autoroutes — définit les panneaux et leurs caractéristiques.
Voir le texte officiel →IISR — 1re partie, Généralités
Implantation (art. 8), hauteur (art. 9) et tableau des dimensions des panneaux.
Voir le texte officiel →IISR — 4e partie, article 64
Cédez le passage à la circulation venant en sens inverse : conditions de visibilité, implantation, C18 obligatoire de l’autre côté du passage, seuils de 100 véhicules/heure et 50 mètres.
Voir le texte officiel →IISR — 4e partie, article 49
Implantation des panneaux de prescription : au voisinage immédiat du point où la prescription commence à s’imposer, et répétition après chaque intersection.
IISR — 4e partie, article 44
Objet de la signalisation de prescription ; opposabilité aux usagers (code de la route, art. R.411-25) et principe de valorisation, qui commande de limiter les signaux aux seuls nécessaires.
IISR — 8e partie, Signalisation temporaire
Dispositifs d’alternat sur chantier et conditions de leur emploi.
Références établies sur les versions consolidées de l’IISR diffusées par le Cerema, qui sont des documents de travail : juridiquement, les textes publiés au Journal officiel font foi.
Dimensions du panneau B15
La gamme se choisit selon la voie et la vitesse, jamais selon le panneau.
| Gamme | Diamètre du disque | Emploi |
|---|---|---|
| Miniature | 450 mm | Utilisée notamment sur voies privées ouvertes à la circulation, parcs de stationnement, aires de service. |
| Petite | 650 mm | Utilisée notamment en voirie urbaine contrainte, où la gamme normale gênerait le passage. |
| Normale | 850 mm | La gamme employée en règle générale. |
| Grande | 1050 mm | Utilisée notamment sur certaines routes à chaussées séparées et voies rapides. |
| Très grande | 1250 mm | Utilisée notamment sur autoroutes et certaines sections à vitesse élevée. |
Source — IISR, 1re partie — Généralités, tableau des dimensions des panneaux, colonne « Disque (diamètre) ». La gamme normale s’emploie en règle générale ; le choix d’une autre gamme relève des règles de l’IISR et du type de voie, et non du seul code du panneau. Les emplois cités ci-dessus sont des exemples, pas une règle d’affectation.
Implantation du panneau B15
- Hauteur
- En rase campagne, le bord inférieur du panneau est placé en principe à 1,00 m au-dessus du niveau de l’accotement. En agglomération bénéficiant d’un éclairage public, les panneaux peuvent être placés jusqu’à 2,30 m, notamment afin de limiter la gêne pour les piétons. « En principe » n’est pas une précaution de style : l’article prévoit des adaptations selon les circonstances locales.
- Distance latérale
- La distance entre l’aplomb de l’extrémité du panneau située côté chaussée et la rive voisine ne doit pas être inférieure à 0,70 m. Elle peut être réduite lorsque les contraintes physiques ou géométriques le nécessitent, notamment en agglomération ou en montagne. À ne pas confondre avec la position du support : en rase campagne, l’article 8 prévoit aussi que le panneau soit hors de la zone de récupération, ou son support à 2 m au moins du bord voisin de la chaussée, sauf circonstances particulières.
- Distance d’annonce
- Pas de distance d’annonce : le B15 est implanté face à la circulation, du côté qui n’a pas la priorité, et les panneaux de prescription se placent au voisinage immédiat de l’endroit où la prescription commence à s’imposer. Reste le choix fin du point de pose, que le texte ne fixe pas : il se cale sur la place disponible pour attendre sans bloquer une intersection ni un accès riverain.
- Orientation
- Perpendiculaire à l’axe de la chaussée, très légèrement incliné vers l’extérieur pour éviter la réflexion des phares. Le sens des flèches est le point de vigilance propre à ce panneau : monté à l’envers, il ne devient pas illisible, il inverse la priorité — et il inverse une priorité que le C18 d’en face continue d’attribuer correctement.
- Visibilité
- Deux visibilités sont à vérifier, et on n’en contrôle souvent qu’une. Celle du panneau d’abord, qui doit être vu à temps pour permettre l’arrêt. Celle du passage ensuite, et celle-là n’est pas une précaution mais une condition posée par le texte : la priorité ne peut être attribuée à un sens que si les conducteurs peuvent voir distinctement, de nuit comme de jour, le passage sur toute son étendue. Faute de cette vue, l’alternat par panneaux n’est pas le bon dispositif, quel que soit le soin apporté à la pose.
- En agglomération
- En agglomération, le B15 règle les écluses, les chicanes et les rues dont le stationnement bilatéral ne laisse qu’une file. La place d’attente est la difficulté : un véhicule qui cède le passage ne doit pas se retrouver arrêté en travers d’un carrefour ou devant un accès de garage.
- Hors agglomération
- Hors agglomération, l’emploi vise les ponts à voie unique, les passages resserrés de montagne et les alternats de chantier. La vitesse d’approche y est plus élevée : l’annonce du rétrécissement en amont et la longueur de la zone d’attente pèsent davantage qu’en ville.
Source — IISR, 1re partie — Généralités, article 9 « Hauteur des panneaux au-dessus du sol », A-a et A-b.
Source — IISR, 1re partie — Généralités, article 8 « Implantation des signaux », i).
Source — IISR, 4e partie — article 64 pour l’implantation face à la circulation du côté non prioritaire, et article 49 pour la règle générale du voisinage immédiat.
Source — Pratique d’implantation courante des gestionnaires de voirie — ce n’est pas une valeur normée.
Source — IISR, 4e partie — article 64 : « si les conducteurs peuvent voir distinctement, de nuit comme de jour, ce passage sur toute son étendue ».
Source — Pratique d’implantation des gestionnaires de voirie ; l’emploi des panneaux de type B relève de l’IISR 4e partie.
Source — Pratique d’implantation des gestionnaires de voirie ; conditions d’emploi de l’alternat, IISR 8e partie.
Quand utiliser un B15 ?
Quand un passage étroit rend le croisement difficile ou impossible, et que trois conditions sont réunies : les conducteurs voient distinctement le passage sur toute son étendue, de nuit comme de jour ; le trafic de pointe reste sous 100 véhicules par heure ; la section rétrécie n’excède pas 50 mètres. Ces trois bornes sont dans l’article 64, et elles décident de l’emploi du B15 plutôt que de feux tricolores bien avant que le choix du support ne se pose. Le panneau n’organise pas l’attente, il attribue une priorité que les conducteurs appliquent d’eux-mêmes. Reste à décider quel sens le reçoit — le texte ne le dit pas, et c’est là que se joue la qualité du dispositif ; nous disons plus haut ce que nous conseillons. Le C18, lui, n’est pas optionnel : il doit être placé de l’autre côté du passage.
Panneaux associés
C18 — Priorité par rapport à la circulation venant en sens inverse
Obligatoire dès qu’un B15 est implanté : l’article 64 impose de le placer de l’autre côté du passage, pour la circulation dans l’autre sens.
B14 — Limitation de vitesse
Accompagne couramment un rétrécissement, en permanent comme sur chantier, pour rendre l’arrêt tenable.
B11 — Limitation de largeur
Un passage assez étroit pour imposer un alternat l’est souvent assez pour écarter les véhicules hors gabarit.
AK5 — Travaux
Sur chantier, l’alternat suit l’annonce de travaux : on prévient d’abord, on prescrit ensuite.
M1 — Panonceau de distance
Annonce le rétrécissement en amont, là où le conducteur peut encore adapter son allure.
Quand prend fin la prescription B15 ?
Le B15 ne prescrit pas sur une longueur mais sur une rencontre : sa portée est celle du passage étroit qu’il règle. Trois cas se présentent, dont un propre au chantier.
Le franchissement du passage étroit
Le B15 notifie l’interdiction de s’engager dans le passage étroit tant qu’on ne peut pas le franchir sans obliger les véhicules d’en face à s’arrêter. Sa portée est celle de ce passage : une fois franchi, la prescription n’a plus d’objet, et un second rétrécissement appelle son propre dispositif.
Source — IISR, 4e partie — article 64, qui définit la prescription par le franchissement du passage étroit qu’elle règle.
La règle générale de fin de prescription
L’article 68 dispense de signaler la fin d’une prescription dans plusieurs cas — indication ponctuelle évidente, étendue déjà annoncée par un panonceau, prescription qui se substitue à la précédente, sortie d’agglomération pour un arrêté local. Dans les autres cas, la fin doit être portée à la connaissance de l’usager par un panneau de fin de prescription.
Source — IISR, 4e partie — article 68, Généralités sur la fin de prescription.
La dépose du dispositif d’alternat, pour un chantier
L’alternat temporaire n’a plus d’objet lorsque la chaussée est rendue à la circulation dans les deux sens, et le texte en tire la conséquence : au titre du principe de valorisation, « la signalisation doit être enlevée dès lors qu’ont disparu les motifs ayant conduit à l’implanter », avec des contrôles fréquents jugés indispensables. La dépose obéit en outre à une règle d’ordre : les signaux sont posés et déposés de façon à assurer à tout moment la cohérence du dispositif partiel en place — sur un alternat, cela interdit de retirer le B15 avant le C18, ce qui laisserait un sens prioritaire face à un sens qui ne cède plus.
Source — IISR, 8e partie — article 120, C (principe de valorisation) pour l’enlèvement ; article 125, paragraphe 6, pour l’ordre de pose et de dépose des signaux.
B15 en signalisation temporaire
C’est l’emploi le plus courant du B15 : l’alternat de chantier. Quand une intervention neutralise une voie sur une route bidirectionnelle, la circulation doit se faire tour à tour dans chaque sens, et le couple B15 / C18 est le dispositif le plus léger pour l’organiser. Sa condition d’emploi n’est pas administrative mais physique, et l’article 64 la chiffre : les conducteurs doivent voir distinctement le passage sur toute son étendue, de nuit comme de jour, le trafic de pointe rester sous 100 véhicules par heure et la section rétrécie ne pas excéder 50 mètres. Dès que la longueur du chantier, une courbe, un profil en dos d’âne ou une végétation dense retirent cette vue — ou que le trafic dépasse le seuil —, l’alternat par panneaux cesse d’être adapté, et le chantier relève des feux, des piquets ou du pilotage manuel. Sur le plan pratique, trois points comptent. Le couple doit être complet et cohérent — le B15 d’un côté, le C18 de l’autre, jamais deux B15 ni deux C18. La zone d’attente doit exister réellement, sans bloquer un accès riverain ni une intersection. Et le dispositif doit être adapté chaque fois que le chantier avance : un alternat calé sur la position du chantier lundi ne décrit plus la situation du jeudi.
Les 5 erreurs les plus fréquentes
- 01Poser le B15 sans son C18L’article 64 ne laisse pas le choix : lorsqu’un B15 est implanté, un C18 doit obligatoirement être placé de l’autre côté du passage. Et l’effet de l’oubli se voit sur le terrain — un sens sait qu’il doit céder, l’autre ne sait rien : il arrive dans le rétrécissement sans savoir s’il est prioritaire, et s’arrête en même temps que celui qui devait céder, ou ne s’arrête pas du tout.
- 02Employer l’alternat par panneaux hors de ses conditions d’emploiL’article 64 pose trois bornes : vue distincte sur tout le passage de nuit comme de jour, trafic de pointe sous 100 véhicules par heure, section rétrécie de 50 mètres au plus. Derrière une courbe, un dos d’âne ou une haie, sur un chantier long, ou sur un axe chargé, l’une des trois manque et le B15 devient une invitation à s’engager en aveugle. Ce n’est pas un défaut de pose : c’est le mauvais dispositif, et il faut passer aux feux ou au pilotage.
- 03Panneau monté à l’enversLe B15 est symétrique en apparence, et une pose rapide peut inverser les flèches. Le résultat n’est pas un panneau illisible mais un panneau qui prescrit le contraire, face à un C18 qui, lui, dit vrai. Les deux sens se croient prioritaires. Sur les supports mobiles de chantier, cette vérification vaut d’être faite à chaque déplacement du dispositif.
- 04Zone d’attente inexistante ou mal placéeLe conducteur qui doit céder s’arrête là où le panneau le lui demande, c’est-à-dire en travers d’un carrefour, devant une sortie de garage ou sur un passage piéton. Le dispositif fonctionne, mais il crée un point de blocage ailleurs. La place d’attente se repère avant de choisir l’emplacement du panneau.
- 05Alternat non repositionné à mesure que le chantier avanceLe rétrécissement s’est déplacé de cent mètres, les panneaux sont restés. La zone où l’on doit céder ne correspond plus à celle où l’on ne peut pas se croiser, et les conducteurs habitués au trajet cessent de tenir compte du dispositif — y compris le jour où il redevient exact.
B15 ou C18 : quelle différence ?
| B15 | C18 | |
|---|---|---|
| Ce qui est prescrit | Céder le passage à celui qui vient en face | Bénéficier de la priorité sur celui qui vient en face |
| Famille | Prescription — disque à listel rouge | Indication — panneau carré à fond bleu |
| Couleur de la flèche du lecteur | Rouge, dirigée vers le haut | Blanche, dirigée vers le haut |
| Couleur de la flèche du sens opposé | Noire, dirigée vers le bas | Rouge, dirigée vers le bas |
| Position dans le dispositif | Au bout du passage qui doit attendre | Au bout du passage qui passe en premier |
| Conséquence s’il est posé seul | Un sens attend, l’autre ignore la règle | Un sens se croit prioritaire, l’autre ignore la règle |
La question n’est pas de choisir entre les deux : l’article 64 impose de poser le C18 dès qu’un B15 est implanté, un panneau à chaque extrémité du passage — le B15 d’un côté, le C18 de l’autre. Ce qui se choisit, c’est le sens qui reçoit lequel — et là, le texte se tait. Notre recommandation figure plus haut : donner le B15, donc l’obligation d’attendre, au sens pour lequel l’arrêt est le moins pénalisant et le plus sûr. Ce choix se juge sur le terrain, pas sur le plan.
Questions fréquentes
Que signifie le panneau B15 ?
Il impose de céder le passage à la circulation venant en sens inverse sur la section à voie unique qui suit. Le pictogramme officiel porte une flèche noire dirigée vers le bas, qui figure la circulation d’en face, et une flèche rouge dirigée vers le haut, qui figure le sens de celui à qui le panneau s’adresse — le rouge désignant celui qui doit céder. L’interdiction d’utiliser l’avertisseur sonore relève d’un autre panneau, le B16.
Source — Arrêté du 24 novembre 1967 — signalisation de prescription ; symbole du panneau tel que publié dans le catalogue officiel des signaux.
Le B15 s’emploie-t-il seul ?
Non, et ce n’est pas une question d’usage : l’article 64 de la 4e partie de l’IISR prévoit que lorsqu’un panneau B15 est implanté, on doit obligatoirement placer, de l’autre côté du passage en cause, un panneau C18 destiné à la circulation dans l’autre sens. Le B15 ne règle qu’un seul sens ; posé seul, il laisse la moitié des conducteurs sans indication sur ce qu’on attend d’eux.
Source — IISR, 4e partie — article 64.
Le B15 ne sert-il que sur les chantiers ?
Non. Son emploi le plus visible est l’alternat de chantier, mais il règle aussi des rétrécissements permanents : pont à voie unique, passage sous porche, écluse ou chicane d’aménagement urbain, passage resserré de montagne entre paroi et parapet. La logique est la même dans les deux cas — une section où deux véhicules ne peuvent pas se croiser, assez courte pour que chacun voie l’autre extrémité avant de s’engager. Ce qui change, c’est le support : mât scellé d’un côté, pied mobile lesté de l’autre.
Faut-il s’arrêter systématiquement devant un B15 ?
La prescription porte sur la rencontre : il s’agit de ne pas s’engager lorsqu’un véhicule vient en face et de laisser dégager celui qui est déjà engagé. Le passage est libre quand personne n’arrive. C’est précisément pourquoi le dispositif suppose que le conducteur voie l’autre extrémité du rétrécissement avant de s’engager.
Quand faut-il des feux plutôt qu’un alternat par panneaux ?
L’article 64 de la 4e partie de l’IISR donne deux seuils et une condition. La réglementation des passages étroits par B15 et C18 « n’est efficace que pour des trafics de pointe inférieurs à 100 véhicules/heure et à la condition que la longueur de la section rétrécie n’excède pas 50 m » ; pour des trafics plus élevés, le texte renvoie à l’installation de feux tricolores. S’y ajoute la condition d’origine : les conducteurs doivent pouvoir voir distinctement le passage sur toute son étendue, de nuit comme de jour. Une courbe, un dos d’âne ou une haie suffisent à l’écarter.
Source — IISR, 4e partie — article 64, Cédez le passage à la circulation venant en sens inverse.
Quel diamètre pour un panneau B15 ?
Le B15 étant circulaire, la dimension s’exprime en diamètre : 450 mm en miniature, 650 en petite, 850 en normale, 1 050 en grande, 1 250 en très grande. La gamme normale s’emploie en règle générale ; le choix d’une autre gamme relève des règles de l’IISR et du type de voie.
Source — IISR, 1re partie — Généralités, tableau des dimensions des panneaux, colonne « Disque (diamètre) ».
À quelle hauteur implanter un B15 ?
En rase campagne, le bord inférieur du panneau est placé en principe à 1,00 m au-dessus du niveau de l’accotement. En agglomération bénéficiant d’un éclairage public, les panneaux peuvent être placés jusqu’à 2,30 m, notamment afin de limiter la gêne pour les piétons. Sur support mobile de chantier, la hauteur retenue dépend du dispositif employé.
Source — IISR, 1re partie — Généralités, article 9, A-a et A-b.
Qui doit céder quand le B15 et le C18 ont été inversés à la pose ?
La situation crée deux sens qui se croient prioritaires, et il n’existe pas de bonne réponse à donner au conducteur : la vérification du sens des flèches à la pose, et à chaque déplacement du dispositif sur un chantier, est le seul remède. Les conséquences d’un dispositif contradictoire s’apprécient au cas par cas, selon la configuration, le comportement des conducteurs et la juridiction saisie.
Pour aller plus loin
Fiche relue le 7 septembre 2026. La réglementation évolue : en cas de doute, le texte officiel fait foi.